RÉSILIATION D’UN ACCORD: PRODUIT NON SATISFAISANT

[DATE, ex. Mercredi 11 juin 1998]

[NOM, SOCIÉTÉ ET ADRESSE, ex.
XYZ Inc.
1234 First Street
Suite 567
Anycity, Anystate 85245]

Cher [NAME, ex. John Smith],

Nous renvoyons au contrat de fabrication entre [NOM DE LA PREMIÈRE PARTIE AU CONTRAT] et [NOM DE LA SECONDE PARTIE AU CONTRAT] en date du [DATE DU CONTRAT, ex. 5 janvier 1996].

Comme vous le savez, nous avons rencontré de nombreux problèmes avec [NATURE OF PRODUCT, ex. résines polymères] que vous fournissez. Les détails de ces problèmes vous ont été communiqués dans notre correspondance précédente, et vous n’avez pas résolu les problèmes de manière satisfaisante, malgré les demandes répétées de notre part.

Veuillez accepter cette lettre comme notre mise en demeure officielle que nous mettrons fin au Contrat à compter du [DATE EN VIGUEUR DE RÉSILIATION DU CONTRAT, ex. 1er août 1998].

Nous regrettons d’avoir à prendre ces mesures, mais nos demandes précédentes ne semblent pas avoir été satisfaites.

Sincèrement,

[VOTRE NOM, ex. Jill Jones]

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